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Le chalet familial : léguera, léguera pas?

Votre famille a toujours apprécié les moments passés au chalet, et on peut donc supposer que vous voudrez lui léguer le chalet à votre décès. Toutefois, si vous négligez de tenir compte des souhaits de vos enfants majeurs et des conséquences fiscales, cela pourrait bien ne jamais arriver.

Sauf si vos actifs sont transférés à un conjoint, à votre décès, vous êtes réputé avoir disposé de vos actifs immobilisés à leur juste valeur marchande – ce qui veut dire que si votre chalet a pris de la valeur, votre succession devra payer un impôt élevé sur le gain en capital. Vous pouvez vous prévaloir de l’exemption pour résidence principale, mais celle-ci peut s’appliquer à une seule propriété, qui peut être soit votre chalet soit votre maison, mais l’autre propriété sera assujettie à un impôt sur sa plus-value.

Il y aura des conséquences fiscales si vous léguez la propriété à vos enfants dans votre testament. Alors, assurez-vous qu’il y aura suffisamment d’argent dans votre succession pour couvrir l’impôt à payer. L’assurance vie peut être une bonne stratégie pour couvrir le gain en capital de votre chalet. Les prestations de décès sont habituellement libres d’impôt et ces liquidités peuvent être utilisées pour éviter une vente forcée, payer l’impôt sur le gain en capital ou distribuer équitablement votre succession entre tous vos héritiers.

Essayer d’éviter l’impôt en transférant votre chalet à vos enfants de votre vivant ne fonctionnera pas. Cela déclenchera un gain en capital immédiat à la juste valeur marchande de la propriété. Et si vous vendez votre chalet à vos enfants à un prix inférieur à sa juste valeur marchande, vous devrez quand même payer l’impôt sur le prix réel, mais vos enfants seront réputés avoir payé le prix réduit, ce qui entraînera une double imposition lorsqu’ils vendront le chalet. Le seul avantage de transférer une partie ou la totalité de la propriété du chalet de votre vivant, c’est que le montant du gain imposable à votre nom est « plafonné » au moment du don ou de la vente.

Vous avez avantage à commencer dès maintenant la planification successorale liée à la résidence secondaire – et à vos autres actifs d’ailleurs. Vos conseillers professionnels et juridiques peuvent vous aider à examiner les meilleures options pour vous.

Révision : 17 juin 2015

Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers) et par Valeurs mobilières Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet en planification financière), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Adressez-vous à votre conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.