Laisser un héritage

Qu’allez-vous léguer à la génération suivante ? Voici des conseils à prendre en compte dans votre réflexion.

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« Bon nombre de clients croient à tort que l’impôt au moment du décès est lié à la planification de l’homologation. »

Que vous ayez 25 ou 55 ans, rédiger un testament fait partie d’une bonne planification financière. Mais, en vieillissant, vous réfléchissez davantage à l’héritage que vous souhaitez transmettre à vos enfants. Vous commencez à vous poser des questions comme : « Y a-t-il assez d’argent pour mes enfants ? », « Qu’adviendra-t-il du chalet familial ? » et « Suis-je suffisamment assuré ? » Nous avons consulté Christine Van Cauwenberghe au Groupe Investors pour connaître son avis d’experte sur la transmission de vos biens à votre progéniture.

Christine Van Cauwenberghe
B.Comm (Hons), LL.B., CFP, vice-présidente adjointe, Fiscalité et planification successorale, au Groupe Investors

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    Calculez vos impôts

    « Évaluez d’abord vos avoirs », recommande Van Cauwenberghe, qui suggère de faire un bilan de vos biens immobiliers ainsi que de vos placements non enregistrés et enregistrés tels que les REER et les FERR. « Effectuez ensuite une analyse fiscale pour déterminer la valeur de votre patrimoine après impôt », poursuit-elle, en rappelant que le fisc intervient lorsque les biens de votre succession sont transférés à vos enfants. Vos REER et vos FERR seront désenregistrés, et deviendront imposables dans l’année de votre décès. Il en va de même pour tous les gains en capital que vous aurez accumulés grâce à vos biens immobiliers (autres que votre résidence principale) ou à d’autres placements.

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    Oubliez l’homologation

    « Bon nombre de clients croient à tort que l’impôt au moment du décès est lié à la planification de l’homologation », soutient l’experte, qui parle ici du processus de réduction de la somme distribuée par votre testament, qui sera assujettie à des frais d’homologation. « Ces frais sont une considération mineure. Ils représentent moins de 1 % dans la plupart des provinces [ils sont supérieurs à 1 % dans trois provinces seulement]. En règle générale, tenter de les réduire ne fera pas baisser l’impôt sur le revenu, et pourrait en fait accélérer le paiement de cet impôt. »

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    Parlez immobilier

    Même si la majorité des gens conviennent dans leur testament de léguer leurs biens en parts égales à leurs enfants, certains biens, comme une maison, se séparent difficilement. « Si vous possédez plusieurs immeubles résidentiels dont le transfert engendre des gains en capital, les enfants accepteront probablement d’en vendre quelques-uns pour payer l’impôt, puis se diviseront les autres », dit Van Cauwenberghe.

    La situation se complique lorsqu’une propriété revêt une valeur sentimentale. Le chalet familial, par exemple. S’il fait l’objet du désir de l’un de vos enfants seulement, Van Cauwenberghe conseille de ne pas le léguer uniquement à celui-ci, étant donné qu’un autre membre de la fratrie pourrait changer d’idée. Il faut néanmoins s’assurer que la succession disposera d’assez d’argent pour qu’un des enfants puisse racheter la part des autres.

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    Pensez à l’assurance

    La planification des assurances a généralement lieu à la fin du processus de planification successorale, précise la spécialiste. Une fois la valeur après impôt de votre patrimoine déterminée, vous devez réfléchir à ce montant. Est-il suffisant ? Vos enfants pourront-ils payer vos dettes ? Voulez-vous faire un don de bienfaisance ? Et, surtout, un de vos enfants sera-t-il en mesure d’acheter la part des autres dans le cas d’une maison secondaire ou d’une entreprise familiale ? « Une solution d’assurance peut servir à égaliser les biens légués », ajoute-t-elle.

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    Fiez-vous aux fiducies

    Les fiducies sont utilisées pour faire en sorte que vos héritiers ne puissent disposer des biens de votre succession dès votre décès. Vous pouvez en établir une si vos enfants sont mineurs ou si vous doutez qu’ils puissent gérer une telle somme. Vos fonds seront transférés dans une fiducie et distribués à vos enfants selon vos conditions.

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