Votre stratégie philanthropique est-elle fiscalement avantageuse?

Vos dons de bienfaisance ont une valeur inestimable, car ils permettent d’enrichir la vie de nombreux Canadiens. Vous pouvez améliorer la façon dont vous partagez votre patrimoine et bâtissez votre héritage en optimisant vos dons du point de vue fiscal. Voici certaines stratégies pour tirer pleinement profit de votre soutien aux organismes caritatifs qui vous tiennent à cœur.

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Vos dons de bienfaisance ont une valeur inestimable, car ils permettent d’enrichir la vie de nombreux Canadiens. Vous pouvez améliorer la façon dont vous partagez votre patrimoine et bâtissez votre héritage en optimisant vos dons du point de vue fiscal. Voici certaines stratégies pour tirer pleinement profit de votre soutien aux organismes caritatifs qui vous tiennent à cœur.

Maximiser les dons

Un plan philanthropique bien ficelé maximise les retombées, car il assure une plus grande efficacité fiscale. Une stratégie fiscale avantageuse met l’accent sur les meilleures façons d’effectuer des dons de bienfaisance aux organismes qui comptent le plus pour vous, votre famille et vos héritiers. Voici deux stratégies courantes faisant appel aux dons en espèces et aux dons en biens.

1.     Dons en espèces

Vous pouvez réclamer un crédit d’impôt d’un montant égal à celui versé lorsque vous faites un don en espèces à un organisme de bienfaisance enregistré << link to charities >>. Tout montant inutilisé du crédit peut être reporté pour réduire l’impôt à payer au cours de l’une des cinq années suivantes. Les économies d’impôt sont calculées de la façon suivante :

  • L’économie d’impôt est habituellement égale à 25 % de la première tranche de dons de 200 $ déclarée une année donnée lorsqu’on additionne les crédits du fédéral et du provincial[1].
  • Les dons qui excèdent 200 $ procurent un crédit de 46 % environ.
  • L’économie d’impôt peut atteindre 50 % si le montant du don est égal au revenu assujetti à la plus haute fourchette d’imposition (210 371 $ en 2019).  

2.     Dons en biens

Les dons de titres, comme des actions, des obligations et des parts de fonds communs de placement, puisés à même votre portefeuille de placements, constituent une autre façon d’accroître la portée de votre stratégie philanthropique et de bénéficier d’avantages fiscaux. En effet, les dons de titres négociés en bourse sont admissibles au taux d’inclusion de 0 % à l’égard des gains en capital, ce qui permet d’éliminer l’impôt sur le gain en capital. Si la valeur de vos actions a augmenté depuis leur achat, un conseiller IG peut vous aider à déterminer quelle partie de votre actif vous pourriez donner – et à quel moment – pour maximiser vos économies d’impôt. 

Vaut-il mieux un don en espèces ou en biens?

Vous trouverez ci-dessous l’exemple de deux Canadiens qui, de concert avec leur conseiller IG, tentent de déterminer la meilleure stratégie fiscale pour leur don annuel à un organisme de bienfaisance. 

Par rapport à un don en espèces, le don en biens comporte un avantage net supplémentaire découlant de l’élimination des gains en capital. Ces économies d’impôt supplémentaires s’ajoutent aux crédits d’impôt pour dons de bienfaisance de 11 500 $. Le gain en capital non réalisé accumulé sur un titre dont la valeur totale des actions s’élève à 25 000 $ et comportant un PBR de 5 000 $, est de 20 000 $. Ce montant brut correspond à un gain imposable de 10 000 $ en raison du taux d’inclusion de 50 %. En supposant un particulier assujetti à un taux d’imposition marginal de 46 %, le don permet d’éliminer les 4 600 $ d’impôt à payer sur ce gain en capital.

Comme vous pouvez le constater, nos deux Canadiens réalisent des économies d’impôt, qui peuvent être réinvesties. Toutefois, le don en biens maximise l’efficacité fiscale.

Plus de façons de donner et d’économiser

Les dons en espèces et en biens sont deux des nombreuses façons de soutenir votre cause préférée tout en profitant des avantages fiscaux. Il existe d’autres stratégies de planification philanthropique splus élaborées, comme le don d’une police d’assurance vie, la création d’une fondation privée et le legs durable à un fonds à vocation arrêtée par le donateur. Le Plan vivant IG peut vous aider à maximiser le partage de votre patrimoine et à élaborer une stratégie philanthropique efficace. Communiquez avec un conseiller ou rendez-vous sur notre site Web pour explorer toutes vos options.

[1] À noter que les crédits d'impôt varient d'une province à une autre.