Les secrets d’une bonne planification de la relève
Les propriétaires prévoyants éviteront les ennuis
Les affaires n’ont jamais aussi bien marché et soudain tout s’écroule : un copropriétaire est frappé d’invalidité ou décède. Cet événement risque de bouleverser votre entreprise tout en vous privant, d’une part, de revenu, d’autre part, d’une retraite sans souci.
Une approche sensée
Il est donc judicieux de planifier la relève, notamment en établissant avec soin une convention de rachat de parts d’associés équitable pour tous les associés ou copropriétaires d’une société. Une analogie du domaine sportif illustre bien cette nécessité. Dans tout événement sportif, s’il y a un conflit, on le résout à l’aide du livre de règlements. Considérez la convention de rachat de parts d’associés comme le livre de règlements servant à résoudre les conflits ou autres problèmes dans votre entreprise. Sauf qu’en affaires, ce sont les copropriétaires qui décident des règles du jeu et les rédigent eux-mêmes à l’avance, à la lumière de leurs besoins et de leurs désirs particuliers.
Une transition en douceur
La convention de rachat de parts d’associés – parfois intégrée à une convention d’actionnaires – prévoit des règles précises en matière de relève à la suite d’un décès ou de certains événements déclencheurs, et profite à tous les actionnaires. Une telle convention peut jouer un rôle capital dans la préservation d’une entreprise et procurer la sécurité financière aux propriétaires et à leur famille. Vous et vos copropriétaires fixez les règles en rédigeant une convention de rachat de parts d’associés qui établit des engagements et des obligations fermes pour l’acheteur et le vendeur ainsi que pour leurs héritiers respectifs. Une convention dûment rédigée prévoit des dispositions en cas d’événements perturbateurs comme le décès ou l’invalidité d’un copropriétaire, un départ à la retraite, un différend entre les copropriétaires ou la faillite de l’entreprise.
Le nerf de la guerre
Si l’un des associés décède ou devient invalide, où le copropriétaire trouvera-t-il les fonds nécessaires pour acheter au vendeur sa part de l’entreprise? Vous pouvez utiliser votre propre argent si vous disposez des liquidités nécessaires, ou liquider d’autres éléments d’actif, mais dans une situation de vente forcée, on obtient rarement la valeur intégrale de l’actif. Ces options sont rarement intéressantes.
Vous pouvez aussi recourir à un emprunt, mais comme le capital doit être remboursé avec de l’argent après impôt et qu’il n’est de ce fait pas déductible, cette solution n’est pas non plus, dans la plupart des cas, la meilleure.
Une police d’assurance constitue généralement la solution la plus attrayante, car elle aide à financer la convention de rachat de parts d’associés à un coût relativement peu élevé. Cette option garantit une somme forfaitaire au moment exact où le ou les copropriétaires en ont besoin pour acheter les intérêts commerciaux du copropriétaire frappé d’une invalidité ou de sa succession s’il est décédé.
Assurer votre protection
Une convention de rachat de parts d’associés financée par une assurance procure des liquidités pour l’achat des intérêts commerciaux. Elle réduit ou empêche en outre la perte de valeur que risque d’entraîner une liquidation forcée ou des problèmes découlant du décès ou de l’invalidité d’un propriétaire. Elle peut aussi éliminer le risque de frictions entre le propriétaire survivant et les héritiers du défunt, et stabiliser l’exploitation de l’entreprise, car l’acheteur est libre d’en poursuivre l’exploitation sans devoir partager les bénéfices ou la prise de décisions avec des héritiers inexpérimentés. La convention de rachat de parts d’associés peut également prévoir que le produit de l’assurance servira à réduire la dette de l’entreprise ou à pallier la diminution prévue des ventes par suite du décès d’un joueur clé dans l’exploitation de l’entreprise.
Les entreprises doivent faire preuve de prévoyance pour éviter le désastre. Consultez-nous, nous pouvons vous aider à trouver une protection d’assurance efficace pour éliminer l’incertitude et la confusion entourant l’inévitable : le transfert de la propriété d’une entreprise.
--------------------------
Cet article, rédigé et publié par Services Financiers Groupe Investors Inc. (une cabinet de services financiers au Quebec), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n'est pas d'inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement ni de fournir des conseils financiers, juridiques, comptables ou fiscaux spécialisés. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet ou sur toute autre question financière ou de placement, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.
©Groupe Investors Inc. 2007. Tous droits réservés. Toute reproduction totale ou partielle de cette publication sans le consentement écrit exprès du Groupe Investors est interdite.
